Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 19128 posée par M. Serge Mérillou

Devenir du patrimoine hydraulique des rivières

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1337S posée par Mme Corinne Imbert

Avenir des moulins à eau

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

29/10/2020
Pertinence
Question n° 14063 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Transition écologique et protection du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

30/01/2020
Pertinence
Question n° 08896 posée par Mme Nadia Sollogoub

Continuité écologique et préservation des moulins hydrauliques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence
Question n° 05318 posée par M. Yves Détraigne

Préservation des sites classés par l'Unesco au patrimoine mondial de l'Humanité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04839 posée par M. Mathieu Darnaud

Incidences de l'application de la LEMA sur la sauvegarde du patrimoine hydraulique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04716 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/04/2018
Pertinence
Question n° 03749 posée par M. Michel Canévet

Réglementation applicable aux moulins situés sur des cours d'eau classés en liste 2

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/03/2018
Pertinence
Question n° 02635 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/12/2017
Pertinence
Question n° 22885 posée par M. Alain Houpert

Continuité écologique et destruction des moulins de France

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence