Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 21498 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

La question est caduque

28/04/2016
Pertinence
Question n° 22885 posée par M. Alain Houpert

Continuité écologique et destruction des moulins de France

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 00418 posée par M. François Bonhomme

Décret relatif à l'isolation thermique par l'extérieur des bâtiments

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 02635 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02874 posée par Mme Viviane Malet

Animaux sauvages dans les cirques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03749 posée par M. Michel Canévet

Réglementation applicable aux moulins situés sur des cours d'eau classés en liste 2

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/03/2018
Pertinence
Question n° 04073 posée par M. Philippe Bas

Modalités d'application de l'article L. 214-8-1 du code de l'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04182 posée par M. Bernard Jomier

Captivité des animaux sauvages dans les cirques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04600 posée par M. Guillaume Chevrollier

Destruction des moulins et continuité écologique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04716 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/04/2018
Pertinence