Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 10440 posée par M. Michaël Weber

    Conditions d'installation de panneaux photovoltaïques aux abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05975 posée par Mme Corinne Féret

    Projet d'interdiction de collecte des fossiles sur le littoral du Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0504S posée par M. Vincent Segouin

    Moulins, seuils et préservation du patrimoine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05528 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences indésirables de l'actuel projet de création d'une réserve naturelle dans le Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04666 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Utilisation d'animaux maintenus en captivité à des fins de création artistique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01983 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Activités de loisirs en faveur de la dépollution des sols

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01150 posée par M. François Bonneau

    Conformité des objectifs de transition énergétique et écologique avec les prises de position des architectes des bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27946 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Mode éphémère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19128 posée par M. Serge Mérillou

    Devenir du patrimoine hydraulique des rivières

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1337S posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir des moulins à eau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible