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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

   Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 05649 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05339 posée par Mme Catherine Dumas

   Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   16/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 03575 posée par M. Jean Louis Masson

   Routes départementales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 02026 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Modalités de transfert des routes nationales aux départements ou aux régions

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 01830 posée par M. Jean Louis Masson

   Routes départementales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   28/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01239 posée par Mme Catherine Dumas

   Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 26198 posée par M. Jean Louis Masson

   Dimension des places de stationnement

   La question est caduque

   13/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 25952 posée par Mme Catherine Dumas

    Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    23/12/2021

    Pertinence