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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 15201 posée par Mme Patricia Schillinger
Crise sanitaire et estimation des dégâts de sangliers dans le département du Haut-Rhin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson
Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16754 posée par M. Jean Louis Masson
Dégâts causés dans les cultures par des nuisibles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17118 posée par M. Jean Louis Masson
Dégâts causés aux cultures par les corvidés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18312 posée par Mme Nadia Sollogoub
Destruction des pigeons ramiers en période de semis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21859 posée par M. Jean-Noël Guérini
Risque explosif du nitrate d'ammonium
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24555 posée par M. Pierre Médevielle
Indemnisation des attaques de vautours sur les troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24603 posée par Mme Brigitte Micouleau
Indemnisation des éleveurs en cas d'attaque avérée des troupeaux par des groupes de vautours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24842 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Statut juridique des chiens de protection de troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25308 posée par M. Philippe Folliot
Présence massive de nuées de vautours sur des troupeaux
La question est caduque
Pertinence