Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 03446 posée par M. Jean-Yves Roux

Sécurisation de la route de la Rochaille

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 08010 posée par M. Hervé Maurey

Amélioration de la sécurité des vélos vis-à-vis des poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08521 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Devenir de la surveillance générale

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08578 posée par M. Michel Dagbert

Application de l'exonération de péage autoroutier pour les véhicules d'intérêt général prioritaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08823 posée par M. Hervé Maurey

Amélioration de la sécurité des vélos vis-à-vis des poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

07/02/2019
Pertinence
Question n° 10335 posée par M. Roger Karoutchi

Surveillance et enregistrement vidéo dans les bus

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

09/05/2019
Pertinence
Question n° 11083 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Danger des trottinettes électriques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 12162 posée par Mme Catherine Dumas

La falsification des cartes professionnelles des véhicules de transport avec chauffeur

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

12/09/2019
Pertinence
Question n° 12269 posée par Mme Martine Berthet

Concurrence déloyale des transporteurs de personnes en provenance des pays de l'Est

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/09/2019
Pertinence
Question n° 13331 posée par M. Jean-Pierre Decool

Situation des ponts de rétablissement

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/12/2019
Pertinence