Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2342 questions

  1. Question n° 00539 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Effectifs des services départementaux de l'État affectés à la politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00716 posée par M. Roland Courteau

    Contribution climat-énergie pour les collectivités

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02001 posée par M. Daniel Laurent

    Mise en place de la surveillance obligatoire de la qualité de l'air et incidences financières pour les communes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04969 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Préfiguration de la future Agence française de la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06266 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Périmètre de la future Agence française de la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0574S posée par Mme Mireille Schurch

    Fiscalité de la gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0891S posée par M. Jacques Chiron

    Dispositifs de rénovation thermique des bâtiments portés par les collectivités territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14823 posée par M. Michel Bouvard

    Information relative aux contingents d'énergie réservée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17203 posée par M. Pascal Allizard

    Application des règles relatives à la publicité lumineuse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17842 posée par M. Michel Bouvard

    Information relative aux contingents d'énergie réservée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible