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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 1037S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Transport d'instruments de musique par le réseau SNCF

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1039S posée par M. Bernard Buis

   Immatriculation et assurance des remorques agricoles

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

   Situation des écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Installations de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de monuments historiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   06/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 0638S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation de l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   27/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0572S posée par M. François Bonneau

   Fouilles archéologiques préventives

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0525S posée par Mme Céline Brulin

   Fusion France 3 et France Bleu

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   23/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0504S posée par M. Vincent Segouin

   Moulins, seuils et préservation du patrimoine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin

   Situation des écoles d'architecture

   Réponse du Ministère de la culture

   02/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0376S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Crédits pour la réparation des ouvrages d'art

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    26/01/2023

    Pertinence