Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 05348 posée par M. Alain Néri

    Application de la réglementation thermique 2012 aux bâtiments à vocation sportive

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06400 posée par M. Yannick Botrel

    Nouvelles normes de réglementation thermique.

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11695 posée par Mme Samia Ghali

    Évaluation de la mise en oeuvre des plans climat-énergie territoriaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18647 posée par M. Patrick Chaize

    Enquête nationale 2014 sur l'éclairage public

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1325S posée par M. Patrick Chaize

    Enquête nationale sur l'éclairage public en 2014

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18980 posée par M. Alain Fouché

    Implantation des éoliennes en France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22300 posée par M. Hervé Maurey

    Fonds d'investissement local pour la transition énergétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24480 posée par M. Hervé Maurey

    Fonds d'investissement local pour la transition énergétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24845 posée par M. Bruno Sido

    Financement de la transition énergétique des territoires

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02631 posée par M. Alain Joyandet

    Difficultés de financement des projets « territoires à énergie positive pour la croissance verte »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible