Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

191 questions

Question n° 1247S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17039 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Incitations fiscales pour les pompes à chaleur de puissance inférieure à 6kW

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/07/2020
Pertinence
Question n° 1379G posée par M. Alain Cazabonne

Hydrogène, priorité dans la transition énergétique française

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16949 posée par Mme Catherine Dumas

Bornes de recharge de voitures électriques en habitat collectif

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15191 posée par M. Fabien Gay

Nécessité d'un moratoire sur le projet Hercule et de la constitution d'un pôle public de l'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14601 posée par Mme Laure Darcos

Politique nucléaire du Gouvernement

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14412 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Évaluation du contenu carbone du chauffage électrique

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 14385 posée par M. Éric Gold

Intégration de la petite hydro-électricité dans la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/02/2020
Pertinence