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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 26867 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de l'expérimentation de l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26624 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Transports sanitaires et profession de taxi
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26549 posée par M. Alain Duffourg
Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires et taxis
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26409 posée par Mme Monique Lubin
Expérimentation relative à l'organisation et au financement des transports de patients
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26432 posée par M. Olivier Paccaud
Expérimentation relative à l'organisation des transports sanitaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26473 posée par M. Franck Montaugé
Impact d'une expérimentation dans le domaine du transport sanitaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26172 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12190 posée par M. Yves Détraigne
Prise en charge des frais de transport en véhicule sanitaire léger ou en ambulance
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10605 posée par M. René-Paul Savary
Prise en charge des frais de véhicule sanitaire léger ou d'ambulance
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10379 posée par Mme Françoise Férat
Prise en charge des frais de transport en véhicule sanitaire léger ou ambulance et contraintes de la ruralité
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence