Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

122 questions

  1. Question n° 12007 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Transport scolaire dans les zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10350 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des entreprises de transport routier de marchandises en France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10291 posée par M. Michel Bécot

    Crise des entreprises françaises de transport routier de marchandises

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08670 posée par M. Pierre André

    Transport des personnes à mobilité réduite

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05785 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Sécurité des passages à niveau

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05079 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation relative à l'organisation de service de navettes gratuites pour le transport des vacanciers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03324 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation de la circulation dans le tunnel sous le Mont-Blanc

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03242 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Droit au transport des personnes à mobilité réduite

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00337 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en place du programme EAS de la SNCF

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00386 posée par M. Rodolphe Désiré

    Dégradation du trafic aérien aux Antilles-Guyane

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible