Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

216 questions

Question n° 04988 posée par M. Olivier Roux

Marché européen des transports

Réponse du ministère : Transports

12/03/1987
Pertinence
Question n° 08047 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Tracé de la future voie autoroutière entre Bordeaux et Lyon

Réponse du ministère : Équipement

15/10/1987
Pertinence
Question n° 01240 posée par M. Albert Voilquin

Maintien en zones défavorisées, notamment dans les Vosges, des services publics et des moyens de communication

Réponse du ministère : Équipement

25/08/1988
Pertinence
Question n° 03943 posée par M. Roger Husson

Suppression de certains arrêts à Sarrebourg (Moselle) sur la ligne Paris-Strasbourg

Réponse du ministère : Transports

16/03/1989
Pertinence
Question n° 04588 posée par M. Roland Bernard

Accès des handicapés au transport

Réponse du ministère : Équipement

04/05/1989
Pertinence
Question n° 05069 posée par M. André Bohl

Suppression du guichet de la gare de Sanry-sur-Nied (Moselle)

Réponse du ministère : Équipement

08/06/1989
Pertinence
Question n° 05468 posée par M. Georges Berchet

Transports fluviaux

Réponse du ministère : Équipement

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05561 posée par M. Jean-Luc Bécart

Avenir de la gare ferroviaire d'Avion (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05592 posée par M. Jean-Luc Bécart

Avenir de la gare d'Avion (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 06372 posée par M. Edouard Le Jeune

Incidences de la décentralisation à l'égard de la signalisation routière

Réponse du ministère : Équipement

21/09/1989
Pertinence