Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 20764 posée par M. Jean Louis Masson

    Non application des seuils acoustiques pour l'autoroute A 4 à hauteur d'Argancy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23249 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Résorption des points noirs du bruit

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24063 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25323 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut

    Avancement de la recherche française sur les énergies propres

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11379 posée par Mme Samia Ghali

    Développement du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11897 posée par M. Hervé Maurey

    Aides au développement du covoiturage

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17439 posée par Mme Françoise Cartron

    Nuisances sonores aux abords des grands axes routiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17902 posée par M. Hervé Maurey

    Lutte contre les nuisances sonores du transport routier terrestre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible