Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

414 questions

Question n° 26525 posée par M. René Tinant

CEE: amélioration des transports terrestres

La question est caduque

31/05/1978
Pertinence
Question n° 27272 posée par M. Raymond Marcellin

Bretagne: aménagement des transports routiers et ferroviaires

Réponse du ministère : Transports

07/09/1978
Pertinence
Question n° 02452 posée par M. Michel Chauty

Matériel militaire de transport de fabrication française

Réponse du ministère : Défense

03/04/1979
Pertinence
Question n° 29859 posée par M. Michel Labeguerie

Transports de marchandises en Aquitaine: bilan d'étude

Réponse du ministère : Transports

11/04/1979
Pertinence
Question n° 02509 posée par M. Philippe Machefer

Problèmes de transports de la région mantaise

Réponse du ministère : Transports

23/05/1979
Pertinence
Question n° 31653 posée par M. André Bohl

Prime de transport: revalorisation

Réponse du ministère : Travail

18/10/1979
Pertinence
Question n° 02615 posée par M. Philippe Machefer

Liaisons routière et ferroviaire Paris-Dreux

La question est caduque

29/11/1979
Pertinence
Question n° 34159 posée par M. Marcel Debarge

Invalides militaires des zones rurales: conditions de transport

Réponse du ministère : Transports

14/05/1980
Pertinence
Question n° 34673 posée par M. Pierre Salvi

Relèvement de la prime de transports

Réponse du ministère : Travail

25/06/1980
Pertinence
Question n° 26410 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statut des contrôleurs et adjoints de contrôle des transports terrestres

Réponse du ministère : Urbanisme

17/10/1985
Pertinence