Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

  1. Question n° 2255G posée par M. Emmanuel Capus

    Situation économique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2232G posée par M. Jérôme Bascher

    Politique économique du Gouvernement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2109G posée par M. Guillaume Gontard

    Annonces du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1847G posée par Mme Éliane Assassi

    Décalage entre le climat politique et la gravité de la crise sociale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0829G posée par M. Jérôme Bascher

    Politique économique de la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0760G posée par M. Rachid Temal

    Plan gouvernemental

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0568G posée par M. Gérard Longuet

    Gilets jaunes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0569G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Crise sociale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0572G posée par Mme Éliane Assassi

    Réponse du Gouvernement aux attentes sociales de la population

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0555G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Situation à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible