Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 0593G posée par Mme Gélita Hoarau

Epidémie de Chikungunya à la Réunion

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0493G posée par M. Denis Detcheverry

Rapport sur les retraites d'outre-mer

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

04/06/2010
Pertinence
Question n° 0674G posée par M. Daniel Marsin

Situation du CHU de Pointe-à-Pitre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

Violences urbaines à La Réunion

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

24/02/2012
Pertinence
Question n° 0363G posée par M. Robert Laufoaulu

Santé en Outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

20/06/2014
Pertinence
Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti

Dotation de solidarité pour la Polynésie

Réponse du Ministère des outre-mer

28/11/2014
Pertinence
Question n° 0711G posée par M. Guillaume Arnell

Virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/01/2016
Pertinence
Question n° 0739G posée par M. Félix Desplan

Expansion du virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/02/2016
Pertinence
Question n° 0212G posée par M. Maurice Antiste

Chlordécone

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2018
Pertinence
Question n° 0222G posée par M. Dominique Théophile

Santé en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/02/2018
Pertinence