Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

300 questions

  1. Question n° 0002C posée par Mme Odette Herviaux

    Les crises agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0003C posée par M. Gérard Le Cam

    Les crises agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0005C posée par M. François Fortassin

    Les crises agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0006C posée par M. Alain Vasselle

    Les crises agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0007C posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Les crises agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0009C posée par Mme Bariza Khiari

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0010C posée par Mme Éliane Assassi

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0011C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0012C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0013C posée par M. François-Noël Buffet

    L'immigration

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Faible