Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 0010G posée par M. Henri Belcour

Reprise de l'activité économique

Réponse du ministère : Économie

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0016G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Noël des enfants défavorisés

Réponse du ministère : Budget

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du Crédit foncier de France

Réponse du ministère : Économie

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Serge Vinçon

Situation du Crédit foncier de France

Réponse du ministère : Économie

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Gérard Delfau

Situation du Crédit foncier de France

Réponse du ministère : Premier ministre

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Yann Gaillard

Réalité et conséquences de l'"embellie" économique

Réponse du ministère : Économie

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Michel Bécot

Situation du secteur textile-habillement

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Henri Weber

Privatisation du Crédit industriel et commercial

Réponse du ministère : Économie

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Xavier de Villepin

Crise financière en Asie

Réponse du ministère : Économie

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Bernard Joly

Régime fiscal des associations culturelles

Réponse du ministère : Économie

28/11/1997
Pertinence