Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 0008G posée par M. Aubert Garcia

Retrait de l'ordre du jour d'un projet de loi concernant la SNCF

Réponse du ministère : Transports

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Serge Vinçon

Achat d'avions Boeing par Air France

Réponse du ministère : Équipement

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0569S posée par M. Henri Weber

Achèvement de l'élargissement de la route nationale 27 reliant Rouen à Dieppe

Réponse du ministère : Transports

19/02/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Problèmes liés à l'activité portuaire de Marseille

Réponse du ministère : Équipement

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Jean Grandon

Création d'un troisième aéroport parisien

Réponse du ministère : Équipement

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Pierre Lefebvre

Conflits des routiers

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. François Gerbaud

Fusion d'Air France et d'Air Inter

Réponse du ministère : Équipement

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Philippe Arnaud

Dangerosité de la RN 10 en Charente

Réponse du ministère : Logement

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Jean Pourchet

Aménagement du réseau TGV dans le Doubs et dans le Jura

Réponse du ministère : Logement

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Louis Moinard

Suppression de la desserte ferroviaire Nantes-Nice

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1998
Pertinence