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Questions avec et sans réponses

57 questions

1. Question n° 0024S posée par M. Roland Courteau

   Projet de réorganisation des structures de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2002

   Pertinence

2. Question n° 0613G posée par M. Gérard Braun

   Enseignement privé agricole

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   01/02/2002

   Pertinence

3. Question n° 0600G posée par M. Michel Moreigne

   Plan bovins

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/01/2002

   Pertinence

4. Question n° 0573G posée par M. Jacques Oudin

   Politique européenne de la pêche

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   23/11/2001

   Pertinence

5. Question n° 0561G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Conséquences des intempéries dans les Flandres pour les agriculteurs

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   09/11/2001

   Pertinence

6. Question n° 0548G posée par M. Jean-Paul Émorine

   Difficultés de la filière bovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/10/2001

   Pertinence

7. Question n° 0550G posée par M. Jean Bizet

   Critiques à l'encontre du Sénat dans l'ouvrage de M. Glavany

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/10/2001

   Pertinence

8. Question n° 0499G posée par M. André Boyer

   Indemnisation des éleveurs

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/05/2001

   Pertinence

9. Question n° 0470G posée par M. Jean-Marc Pastor

   Epidémie de fièvre aphteuse

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/03/2001

   Pertinence

10. Question n° 0436G posée par M. Charles Revet

    Tests de dépistage de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    12/01/2001

    Pertinence