Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0519G posée par M. Michel Souplet

Emplois-jeunes

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0522G posée par M. René-Pierre Signé

Pérennisation des emplois-jeunes

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0428G posée par Mme Josette Durrieu

Pérennisation des " emplois-jeunes "

Réponse du ministère : Ville

15/12/2000
Pertinence
Question n° 0423G posée par M. Adrien Gouteyron

Pénurie de main-d'oeuvre dans certains secteurs d'activité

Réponse du ministère : Famille

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0389G posée par M. Roland Muzeau

Convention UNEDIC

Réponse du ministère : Emploi

20/10/2000
Pertinence
Question n° 0376G posée par M. Jean Delaneau

Discussions sur l'avenir de l'UNEDIC

Réponse du ministère : Famille

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0363G posée par M. André Jourdain

Sortie des emplois jeunes et assurance chômage

Réponse du ministère : Famille

09/06/2000
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Alain Vasselle

Baisse du chômage et montée du RMI

Réponse du ministère : Famille

09/06/2000
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Bernard Joly

Contrats emploi solidarité

Réponse du ministère : Emploi

16/10/1998
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Droit à l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

16/01/1998
Pertinence