Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 0002G posée par M. Ivan Renar

Situation de l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

Réponse du ministère : Recherche

25/01/1997
Pertinence
Question n° 0544S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conséquences de la fermeture de la base aérienne de Limoges-Romanet

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/01/1997
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. François Gerbaud

Aides à la création d'emplois dans le monde rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Paul Raoult

Plan de restructuration du groupe Renault

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Ivan Renar

Colère des salariés de Renault

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Marcel Bony

Huitième plan social de Michelin

Réponse du ministère : Industrie

21/03/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Jean-Louis Carrère

Création d'emplois-jeunes dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Christian Poncelet

Aide à l'emploi dans le secteur textile

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. James Bordas

Sommet européen sur l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

14/11/1997
Pertinence