Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 00235 posée par M. Michel Miroudot

    Réfection de la galerie d'Apollon du musée du Louvre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE: organisation du marché de la pêche

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24177 posée par M. Emmanuel Hamel

    Secteur hospitalier : création d'emplois dans le département du Rhône

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 33918 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Obligation du passage aux 35 heures pour les entreprises de l'alimentation de détail

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 36629 posée par M. Alain Vasselle

    Assouplissement du dispositif légal relatif aux 35 heures pour les PME

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0935S posée par Mme Gisèle Gautier

    Avenir de France 3 Ouest

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21877 posée par M. Yves Détraigne

    Programmation régionale de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21888 posée par M. François Vendasi

    Projet de modification du "12/14" sur France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21890 posée par Mme Françoise Férat

    Modifications apportées aux programmes d'information de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21893 posée par M. Yves Fréville

    Programmation régionale de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne