Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 04233 posée par M. Jacques Carat

    Enseignants du second degré affectés dans des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06475 posée par M. José Balarello

    Personnels vacataires de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00327 posée par M. Pierre Brantus

    Rémunérations des enseignants vacataires des universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17156 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des enseignants de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17326 posée par M. Philippe Madrelle

    Retraite des enseignants vacataires de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01250 posée par M. Philippe Marini

    Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02960 posée par M. André Maman

    Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05403 posée par M. Roland Huguet

    Procédures de recrutement des maîtres de conférences justifiant d'une activité professionnelle principale

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18776 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conditions d'exercice des activités des enseignants de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0563S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Conditions de recrutement de vacataires de l'enseignement supérieur

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    Pertinence Très faible