Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 14930 posée par M. Cyril Pellevat

Réouverture des structures de vente des horticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15041 posée par M. Rachel Mazuir

Mesures d'aide applicables au secteur viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15087 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Situation de la filière française de l'horticulture et des pépinières suite aux directives prises contre le Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15127 posée par M. François Bonhomme

Soutien à la filière horticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15183 posée par M. Didier Rambaud

Mesures de soutien à la filière horticole suite à la crise du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15202 posée par M. Patrice Joly

Impact de la crise sanitaire sur les jardineries et les productions horticoles et maraîchères

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15225 posée par M. Daniel Gremillet

Horticulteurs et jardineries et crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15329 posée par M. Hervé Gillé

Avenir des entreprises horticoles et des pépinières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15332 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15334 posée par M. Yves Détraigne

Réouverture des entreprises d'horticulteurs et de pépiniéristes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence