Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 32008 posée par M. François Prigent

    Brucellose et tuberculose bovine: revalorisation des indemnités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00474 posée par M. Rémi Herment

    Désinfection des étables contaminées par des maladies infectieuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00967 posée par M. Rémi Herment

    Désinfection des étables contaminées par des maladies infectieuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18699 posée par M. Michel Moreigne

    Tuberculose bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07084 posée par M. Simon Sutour

    Lutte contre la tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12186 posée par M. François Patriat

    Recrudescence de la tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18235 posée par M. François Rebsamen

    Indemnisation financière des éleveurs effectuant des abattages tuberculose

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20358 posée par M. François Rebsamen

    Moyens alloués à la campagne de prophylaxie de la tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0754S posée par M. Henri Tandonnet

    Dépistage et maîtrise de la tuberculose bovine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15189 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Abattage de cheptels atteints de la tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible