Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 19893 posée par M. Philippe Darniche

Décision communautaire de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/01/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau

Interdiction de la culture du maïs transgénique

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1997
Pertinence
Question n° 00926 posée par M. Roland du Luart

Importation de viande traitée aux hormones

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 11432 posée par M. André Maman

Soutien des programmes européens de recherche

Réponse du ministère : Éducation

22/10/1998
Pertinence
Question n° 0197G posée par M. Jean-Marc Pastor

Embargo maintenu sur le boeuf britannique

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

08/10/1999
Pertinence
Question n° 21871 posée par M. André Maman

Création d'une agence européenne de sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

20/01/2000
Pertinence
Question n° 22005 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation mondiale du commerce (OMC) : application du principe de précaution mieux définie

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

20/01/2000
Pertinence
Question n° 34657 posée par M. René Trégouët

Organismes génétiquement modifiés

Réponse du ministère : Affaires européennes

02/08/2001
Pertinence
Question n° 35742 posée par M. Louis Souvet

Projet de la Commission européenne en matière de surveillance de la dioxine

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/2001
Pertinence
Question n° 00927 posée par M. Bernard Piras

Conséquences pour la santé de l'usage des téléphones portables

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/07/2002
Pertinence