Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 26076 posée par Mme Frédérique Espagnac

Baisse brutale d'un tiers des quotas de sole décidée par la Commission européenne

La question a été retirée

06/01/2022
Pertinence
Question n° 24118 posée par M. Jean-François Rapin

Évolution des aides allouées aux mareyeurs

Réponse du Ministère de la mer

05/08/2021
Pertinence
Question n° 23740 posée par M. Michel Canévet

Brexit et indépendance de l'Écosse

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau

Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2019
Pertinence
Question n° 07604 posée par M. Jean-François Rapin

Pêche électrique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/11/2018
Pertinence
Question n° 05692 posée par M. Jean-François Rapin

Obligation de débarquement de toutes les captures de la pêche

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/06/2018
Pertinence
Question n° 02616 posée par Mme Michelle Gréaume

Autorisation de la pêche électrique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02443 posée par Mme Christine Prunaud

Conséquences du Brexit sur la pêche hexagonale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02302 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Nouvelle évaluation des stocks de thon rouge

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/12/2017
Pertinence
Question n° 00637 posée par M. Daniel Laurent

Conséquences du Brexit sur la politique commune de la pêche

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2017
Pertinence