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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé
Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0004A posée par Mme Bariza Khiari
Bilan et avenir de l'Union pour la Méditerranée
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux
Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0037A posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Avenir du programme de l'Airbus A400M
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0035A posée par Mme Mireille Schurch
Politique nationale en matière de transports publics et application du règlement OSP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Christian Gaudin
La recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0006A posée par M. Gérard Bailly
Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Bruno Sido
Approvisionnement électrique de la France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0018A posée par M. André Dulait
Modes de gestion des crises africaines
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence