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Questions avec et sans réponses

35 questions

1. Question n° 05458 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Révision des normes européennes de commercialisation des volailles de chair

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic

   Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 05239 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Réforme européenne des règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles et défense de la qualité du secteur avicole en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   16/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 05272 posée par M. François Bonhomme

   Maintien d'un étiquetage dans l'Union européenne visant à valoriser la production de volailles fermières et à préserver la bonne information des consommateurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   16/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 05321 posée par M. Sebastien Pla

   Suppression du label rouge, coup dur pour la filière volaille française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   16/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 05189 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Révision des normes de commercialisation des volailles de chair

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05093 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   02/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05098 posée par M. Gilbert Bouchet

   Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   02/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 25048 posée par M. Alain Duffourg

   Situation de la filière d'élevage de volailles et importations internationales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   21/10/2021

   Pertinence

10. Question n° 23880 posée par M. Patrick Chauvet

    Situation préoccupante de la filière de volailles française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    22/07/2021

    Pertinence