Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
91 questions
-
Question n° 10128 posée par Mme Catherine Dumas
Taux de TVA applicable aux frais vétérinaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner
Politique générale du Gouvernement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 08087 posée par M. Pascal Allizard
Retard dans le recyclage des batteries automobiles
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 06061 posée par M. Michel Dagbert
Importation de trophées d'espèces menacées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 0310G posée par M. Jean-François Longeot
Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0278G posée par M. Franck Menonville
Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0287G posée par Mme Marta de Cidrac
Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 02760 posée par M. Sebastien Pla
Plaidoyer pour un investissement public local encouragé par l'État recentrant les crédits des collectivités sur la mise en oeuvre de la transition énergétique dans les territoires
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 01488 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mise en place d'une prise unique pour les véhicules électriques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 00641 posée par Mme Françoise Férat
Sortie de statut de déchet implicite
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence