Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

Question n° 16014 posée par Mme Nathalie Goulet

Report des obligations en matière d'alimentation animale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

Soutien de la filière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 13677 posée par M. Gilbert Bouchet

Conséquences de la décision de l'organisation mondiale du commerce pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/01/2020
Pertinence
Question n° 11410 posée par M. Gérard Dériot

Taxation du vin par les États-Unis

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/07/2019
Pertinence
Question n° 10325 posée par M. Daniel Laurent

Révision de la directive 92/83/CEE du Conseil du 19 octobre 1992

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09940 posée par M. Yannick Botrel

Étiquetage sur l'origine du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09749 posée par Mme Muriel Jourda

Difficultés de la filière équestre

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09767 posée par M. Philippe Mouiller

Étiquetage du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09437 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Conséquences de l'application du taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée aux ventes de chevaux

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2019
Pertinence