Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

Question n° 27694 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Aides de « minimis »

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 26233 posée par M. Jean-Marie Janssens

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25005 posée par Mme Victoire Jasmin

Avenir de la filière canne sucre rhum de l'archipel guadeloupéen

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24816 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Exportation massive de grumes vers l'Asie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24804 posée par M. Rémi Cardon

Inquiétudes concernant la filière française de bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24480 posée par M. Éric Kerrouche

Conséquences de l'exportation massive de grumes vers l'Asie sur la filière bois française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24416 posée par M. Michel Dagbert

Difficultés rencontrées par les scieries françaises en raison de l'exportation massives de grumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24113 posée par M. Franck Menonville

Pénurie de bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/08/2021
Pertinence
Question n° 23922 posée par Mme Gisèle Jourda

Exportations massives de grumes vers l'Asie et conséquences sur les scieries françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23928 posée par M. Philippe Mouiller

Sauvegarde de la filière des volailles françaises et accord entre l'Europe et les pays du Mercosur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence