Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 20438 posée par M. Sebastien Pla

Défense de la filière viticole dans le cadre du contentieux Airbus Boeing

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19290 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Devenir de la filière viticole jurassienne face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 17563 posée par Mme Gisèle Jourda

Activation de la clause de revoyure pour la distillation de crise et fonds d'urgence

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/08/2020
Pertinence
Question n° 16686 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Situation très préoccupante de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16041 posée par M. Éric Gold

Mesures d'accompagnement pour les exploitations viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16085 posée par Mme Florence Lassarade

Mesures de soutien à la filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16113 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Situation préoccupante des coopératives vitivinicoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15954 posée par M. Jean-Pierre Moga

Covid-19 et soutien des exploitations viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15660 posée par M. Hervé Gillé

Soutien à la filière vitivinicole face aux conséquences de la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

Soutien de la filière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence