Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 27831 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Report de la directive pour une utilisation durable des pesticides

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 12005 posée par M. Franck Montaugé

Abattage rituel et information de traçabilité

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Michel Amiel

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles

Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01478 posée par M. Jean-François Mayet

Utilisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 23724 posée par Mme Vivette Lopez

Cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

20/10/2016
Pertinence