Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau

Révision des zones défavorisées simples et piémonts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25850 posée par M. Michel Savin

Situation des groupements pastoraux en zone Natura 2000

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00544 posée par Mme Colette Giudicelli

Lutte contre les attaques de loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00784 posée par M. Jean-Claude Leroy

Versement des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00828 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Conséquences de l'interdiction du recours aux substances phytosanitaires sur les surfaces d'intérêt écologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00860 posée par M. Jean-François Mayet

Conséquences de l'interdiction du recours aux substances phytosanitaires sur les surfaces d'intérêt écologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/08/2017
Pertinence
Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Demande d'homologation permanente de produits biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel

Utilisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles

Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence