Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

Présence élevée de pesticides dans le vin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2008
Pertinence
Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

23/04/2009
Pertinence
Question n° 0628S posée par M. René-Pierre Signé

Application des BCAE

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

17/09/2009
Pertinence
Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

11/08/2011
Pertinence
Question n° 1578S posée par M. Bernard Piras

Problématique du compostage des déchets des ménages

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 0200S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

01/11/2012
Pertinence
Question n° 0230S posée par M. Gérard Bailly

Études sur les incidences de l'utilisation des OGM sur la santé

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/04/2013
Pertinence