Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08812 posée par M. Roland Courteau

    Prolifération du grand cormoran

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04479 posée par M. Roland Courteau

    Cynips du châtaignier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05809 posée par M. Roland Courteau

    Situation juridique de la réserve africaine de Sigean

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06632 posée par M. Roland Courteau

    Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07601 posée par M. Roland Courteau

    Néonicotinoïdes présents dans les pesticides et mortels pour les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17619 posée par M. Roland Courteau

    Agriculture « bio » et règlement européen

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21107 posée par M. Roland Courteau

    Grumes traités avant export avec la cyperméthrine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22188 posée par M. Roland Courteau

    Adoption définitive des premiers plans d'action sur le milieu marin français

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02693 posée par M. Roland Courteau

    Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible