Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

    Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Utilisation du glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18992 posée par M. Jean Besson

    Innocuité des lampes basse consommation d'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau

    Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

    Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20756 posée par M. André Vallet

    Raisons de la procédure d'urgence d'homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20532 posée par M. Philippe Richert

    Homologation de l'insecticide appelé le Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible