Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

  1. Question n° 1369G posée par M. Jérôme Bignon

    Convention citoyenne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15266 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Situation alarmante des animaux dans les cirques et les zoos

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

    Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14718 posée par M. Yves Daudigny

    Interdiction du commerce d'ivoire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13895 posée par Mme Françoise Férat

    Interdiction du commerce d'ivoire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1094G posée par M. Guillaume Chevrollier

    Résultats de la COP25

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13571 posée par M. Roland Courteau

    Dépassements répétés de la France de la valeur limite pour le dioxyde d'azote

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1038S posée par M. Antoine Lefèvre

    Procédure d'enquête publique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1030G posée par Mme Catherine Fournier

    Impact de la pêche industrielle sur l'écosystème

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12939 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impacts des nouveaux contrôles techniques automobiles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible