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Questions avec et sans réponses

84 questions

1. Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

   Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1181S posée par M. Jacques Fernique

   Situation des ligneurs de la pointe de Bretagne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   21/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 1129S posée par M. Cédric Chevalier

   Bouchons et bouteilles en plastique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 1029S posée par M. Jean-François Rapin

   Exploitation des friches minières et poursuite des objectifs énergétiques européens

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/01/2024

   Pertinence

5. Question n° 0946S posée par M. Michaël Weber

   Application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0873S posée par M. Lucien Stanzione

   Chenilles noctuelles et détresse des lavandiculteurs de la région Sud-est

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0776S posée par M. Jean-Pierre Decool

   Valorisation des sédiments issus de dragage

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 0589S posée par M. Jean-Jacques Panunzi

   Permanence de moyens aériens de lutte contre les incendies en Corse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

   Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0296S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réparation et excavation préalable d'éoliennes avant leur installation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    08/12/2022

    Pertinence