Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 27880 posée par Mme Nathalie Delattre

Critères d'éligibilité du label Greenfin et nucléaire

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey

Taxonomie verte et énergie nucléaire

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26369 posée par M. Hervé Maurey

Taxonomie verte et énergie nucléaire

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26374 posée par M. Roger Karoutchi

Victoire en trompe-l'oeil pour l'inscription du nucléaire dans la taxonomie verte de l'Union européenne

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 24571 posée par M. François Bonhomme

Exclusion de la filière nucléaire du mécanisme d'obligations vertes prévu par l'Union européenne

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1998G posée par M. Gérard Longuet

Exclusion du nucléaire du plan de relance européen

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

23/09/2021
Pertinence
Question n° 17518 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Centrales nucléaires et émissions de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique

30/07/2020
Pertinence
Question n° 1148G posée par M. Ronan Dantec

Nucléaire en France

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

15/02/2017
Pertinence
Question n° 21575 posée par M. Christian Cambon

Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/05/2016
Pertinence