Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

Question n° 26855 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité des roses

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé

Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 14543 posée par Mme Françoise Cartron

Création d'un observatoire européen des risques sanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14121 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Arrêt de l'usage des pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

La question a été retirée pour cause de décès.

05/12/2019
Pertinence
Question n° 12892 posée par Mme Brigitte Lherbier

Usage de produits phytosanitaires interdits par des agriculteurs frontaliers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12516 posée par M. Jérôme Bascher

Consommation croissante de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12068 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/08/2019
Pertinence