Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

172 questions

  1. Question n° 19171 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Surveillance des EST dans la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud

    Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20444 posée par M. Paul Raoult

    Interdiction définitive du Gaucho et du Regent-TS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne

    Droits des anciens travailleurs européens en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

    Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20639 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Conséquences de l'homologation du Poncho-Maïs pour la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20655 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation de pesticides pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20993 posée par M. Georges Mouly

    Suspension de l'interdiction des rassemblements de volailles sur les foires et marchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible