Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 10923 posée par M. André Vallini

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 11168 posée par M. Michel Dagbert

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Condition d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour

Élevage en filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon

Soutien à la filière palmipèdes gras

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15745 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Établissements d'abattage non agréés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 18913 posée par M. Laurent Duplomb

Reconduction de l'autorisation des établissements d'abattage non agréés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/11/2020
Pertinence
Question n° 1416S posée par Mme Sabine Van Heghe

Pérennité des établissements d'abattage non agréés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/12/2020
Pertinence
Question n° 23880 posée par M. Patrick Chauvet

Situation préoccupante de la filière de volailles française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence