Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 04233 posée par M. Arnaud Bazin

Installation de caméras dans les abattoirs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 06095 posée par M. Arnaud Bazin

Insuffisance de la présence de vétérinaires le long de la chaîne d'abattage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/07/2018
Pertinence
Question n° 11775 posée par M. Simon Sutour

Conditions d'abattage sans étourdissement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence
Question n° 12005 posée par M. Franck Montaugé

Abattage rituel et information de traçabilité

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 12091 posée par M. Claude Bérit-Débat

Inquiétudes de la filière caprine pour le secteur de la vente de chevreaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/09/2019
Pertinence
Question n° 13281 posée par Mme Vivette Lopez

Adaptation des normes pour l'anesthésie de volailles et palmipèdes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence
Question n° 17107 posée par Mme Brigitte Lherbier

Conditions d'abattage des animaux et sécurité alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17858 posée par M. Hervé Maurey

Établissements d'abattage des exploitations agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/09/2020
Pertinence
Question n° 18098 posée par Mme Frédérique Puissat

Fin de la possibilité de transformer pour les abattoirs de volailles non agréés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/10/2020
Pertinence
Question n° 18114 posée par M. Michel Savin

Fin de la possibilité de transformer pour les établissements d'abattage non agréés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/10/2020
Pertinence