Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
-
Question n° 18298 posée par M. Louis Souvet
Réforme de l'organisation commune de marché du sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 11741 posée par M. André Trillard
Accord Union européenne-Maroc sur les échanges de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 12594 posée par M. Roland Courteau
Déficit du commerce extérieur des fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 23549 posée par M. Roland Courteau
Vin désalcoolisé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04691 posée par M. Michel Doublet
Importation de viande bovine américaine désinfectée à l'acide lactique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 04853 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Délocalisations de productions dans la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 04941 posée par M. André Trillard
Exportations de viande de volaille
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 05728 posée par M. Michel Le Scouarnec
Exportation de grumes vers la Chine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 06885 posée par M. Daniel Laurent
Procédure d'enquête antisubvention et antidumping visant les vins importés de l'Union européenne lancée par la Chine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 07072 posée par M. Christophe Béchu
Accord de libre-échange entre l'Union européenne et les États-unis : l'agriculture
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence