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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 05588 posée par M. Philippe Richert

    Inquiétude des maraîchers alsaciens

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06407 posée par M. Gérard Miquel

    Gestion sanitaire de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10445 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Distorsions de concurrence subies par les producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14759 posée par M. Roland Courteau

    Menace de distorsion de concurrence pour les producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19120 posée par M. Claude Jeannerot

    Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19681 posée par M. Bernard Piras

    Situation dramatique des arboriculteurs drômois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01136 posée par M. Gérard Bailly

    Élevage et coût du travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02116 posée par M. Serge Andreoni

    Distorsions de concurrence intracommunautaire dans le secteur de la production de légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03967 posée par M. Yves Daudigny

    Mesures envisagées pour la sauvegarde de la filière des producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05565 posée par M. Roland Courteau

    Producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible