Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 16414 posée par Mme Odette Herviaux

    Lutte contre l'histomonose de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05503 posée par Mme Odette Herviaux

    Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06128 posée par Mme Odette Herviaux

    Reclassement tarifaire des viandes de volaille huilées au chapitre 02.07 de la nomenclature douanière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20735 posée par Mme Odette Herviaux

    Maintien de la TVA à 5,5 % pour la filière équine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20772 posée par Mme Odette Herviaux

    La filière oeuf après la mise en conformité des élevages

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07610 posée par Mme Odette Herviaux

    Accompagnement des étudiants boursiers en médecine vétérinaire au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible